Antenne relais

Bonjour à toutes et tous,

> Le projet d’installation d’une antenne relais prévue au carrefour des « Grands Arbres » par la société Hivory et pour le compte de l’opérateur de téléphonie mobile SFR suscite depuis plusieurs jours, et cela est légitime, un débat passionné au sein de notre communauté aurienchonne.

Il nous apparait aujourd’hui indispensable d’effectuer auprès de tous un point de situation concernant ce projet qui encore une fois soit dit, soulève des réactions bien compréhensibles et des demandes d’explications.

> En premier lieu - et il me semble indispensable de le repréciser car tous ne sont pas au courant de ce point particulier - il faut savoir que ce dossier, de même que l'ensemble des dossiers d'urbanisme (déclaration préalable, permis de construire) ne sont plus instruits depuis plusieurs années en mairie ; mais au service instructeur de la communauté de communes de l'Oisans.

> Concernant le dossier de l'antenne relais, celui-ci a été reçu en mairie le 03 Août 2020. Le dossier a été enregistré et transmis au service instructeur le 06 août. Toujours à cette date, le récépissé du dépôt de déclaration préalable a été affiché en mairie et une copie envoyée au demandeur. 

 > Ces dossiers bénéficient dans le cadre de la loi ÉLAN (Évolution du Logement, de l'Aménagement et du Numérique) d'un délai d'instruction réduit qui est de l'ordre d'un mois.

> Le dossier instruit et validé par le service instructeur a été réceptionné et affiché en mairie le 01/09, transmis au demandeur ainsi qu'à la préfecture le jour même.

> Cette déclaration préalable a été, au même titre que les autres, saisie sur le site internet afin que chacun d'entre nous puisse en prendre connaissance dans les délais impartis.

> Certains d'entre vous s'étonnent du fait que la mairie ne se soit pas opposée à ce projet ; et nous le concevons totalement.

> Il faut savoir, et ce toujours dans le cadre de la loi ÉLAN, que cette dernière a donné une très grande facilité et beaucoup de largesses aux installateurs d'antennes relais pour monter des dossiers d'installation.

> Ceci résulte d'une volonté forte de la part de l'État, car c'est l'un des objectifs majeurs annoncés par notre président Emmanuel Macron, que de couvrir la totalité du territoire national en matière de communication de manière homogène d'ici à fin 2022. (Le déploiement rapide du réseau de fibre optique, dédié non pas lui à la téléphonie mobile mais à l'amélioration de la qualité et de la rapidité des connexions internet, fait d'ailleurs lui aussi partie de ces impératifs de développement).

> En conséquence, quels sont les pouvoirs d'un maire dans ce cas de figure ? Dans les faits, ces derniers sont quasiment nuls ; puisque sa seule possibilité est de ne pas accepter de signer la non opposition à ce projet.

> Quels en sont les effets ? L'installateur va alors se tourner vers le tribunal administratif, qui condamnera à coup sûr la mairie au paiement de dommages et intérêts au bénéfice de l'installateur.

> Le conseil d'état, déjà saisi plusieurs fois sur ce sujet par d'autres communes, a à chaque fois désavoué les maires s'opposant à l'installation d'antennes relais sur leur territoire.

> Comme vous pouvez en juger, les choses sont bien "ficelées", et les recours émanant des maires voués à l'échec.

> Dés lors, que faire ?

> Vous êtes un certain nombre à vous manifester ces derniers jours pour faire part de votre désapprobation concernant ce projet ; parfois en termes presque injurieux à notre encontre, nous, vos élus, ce qui soit dit en passant, n’élève pas le débat et ne résout rien.

> Toute notre équipe a bien pris en compte le degré d'opposition à ce projet ; dont nous comprenons parfaitement l'hostilité qu'il procure chez certaines et certains d'entre vous, et mon premier adjoint a pris ce dossier à bras le corps en y consacrant l'essentiel de ses journées et ce depuis une quinzaine de jours.

> Contact a été pris par ce dernier et ce de manière courtoise mais ferme avec la société Hivory, société avec laquelle les contacts sont désormais quasi quotidiens, et ce afin que nous étudiions ensemble des projets d'installation soit sur un autre endroit de la commune, soit différent techniquement, et ce afin que son impact paysager soit le plus réduit possible.

> Les contraintes techniques (proximité d'une route; du réseau électrique...); d'ordre géographique ( zone d'implantation de l'antenne permettant de couvrir de manière correcte la zone à améliorer), typologie du terrain: beaucoup de parcelles en forte pente et ne se prêtant pas à de telles installations), tous ces éléments font que la mise en place d'une autre solution n'est pas , et ne sera pas, une simple formalité mais encore une fois nous y travaillons très fortement avec les équipes d'Hivory, et ce de manière positive, afin que chacune des deux parties puisse trouver une satisfaction au final.

> En tant que particulier, vous pouvez bien entendu envisager l'utilisation du droit au recours que chacune et chacun d'entre nous dispose ; qu'il soit effectué à titre gracieux auprès de la mairie, mais surtout à titre contentieux ; et ce en effectuant une demande auprès du tribunal administratif de Grenoble.

Vous êtes nombreux à nous poser des questions d’ordre technique concernant l’installation prévue : pourquoi ce lieu d’implantation, pourquoi une telle hauteur, pourquoi pas à tel endroit, …

Hivory nous apporte désormais des éléments de réponse, et nous vous les communiquerons dans les plus brefs délais par le biais de la newsletter et du site internet.

> Encore une fois, nous avons, votre serviteur, ainsi que l'ensemble de notre équipe municipale, entendu vos demandes et nous nous attachons à tout faire pour trouver une solution.

> Nous apprécions tous, du moins je le pense, d'avoir accès à un internet ; à la télévision en haute définition et bien entendu à un réseau de téléphonie mobile de plus en plus performant ; surtout en Oisans où la mise en place de ces technologies n'est pas chose aisée ; eu égard à la complexité géographique de notre si beau territoire auquel nous sommes tous attachés car c'est ce qui fait sa force.

> Ces améliorations de notre quotidien, nous les devons bien entendu à une couverture numérique qui s'améliore au fil du temps et si nous pouvons, nous, sur Auris, communiquer de mieux en mieux chaque jour, c'est aussi grâce aux relais qui ont été installés ces derniers temps chez nos voisins d'en face; à savoir la commune des Deux-Alpes, de par l'installation ces derniers mois d'une... antenne relais à la droite du village de Bons; peinte en vert pour mieux s'intégrer au paysage mais qui mesure elle aussi 40 mètres de haut.

> La couverture sur Auris est aujourd'hui d’assez bonne qualité, sauf encore quelques zones grises, et nous l'apprécions, mais cela n'est pas encore le cas partout sur l'Oisans et nous avons, je le crois, un devoir de réciprocité envers nos voisins mais aussi devons garder à l’esprit que la bonne couverture en matière de téléphonie mobile et d’accès au numérique est devenue un critère primordial lors du choix d’une destination de vacances pour les touristes qui font vivre notre magnifique territoire de l’Oisans.

Bien évidemment, ce n'est pas une raison pour laisser faire n'importe quoi n'importe où, et encore une fois croyez en notre totale détermination pour tenter de trouver une solution qui saura satisfaire l'ensemble des parties.

Nous reviendrons vers vous dès que des nouvelles - que nous espérons positives- nous parviendrons.

Dans l'attente, sur ce sujet comme sur l'ensemble des sujets inhérents à la vie de notre commune, vous pouvez compter sur notre motivation pleine et entière au service de notre communauté.

Bien cordialement,

Votre maire,

Yves MOIROUX.