ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2024

PRESENTATION DE LA SYNTHESE DU RSU 2024

• Régie Mairie Animation : adoption des tarifs
• Régie Activités et animations touristiques : adoption des tarifs hiver
• Autorisation de paiement anticipé des dépenses d’investissement 2025 – Budget principal et budget EAS

• Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire de prévoyance proposée par le CDG38
• Déneigement : actualisation du plan de déneigement
• Déneigement : Actualisation du règlement des astreintes
• Recours à un vacataire : saison d’hiver 2024-2025

• SPIE : Convention de passage pour la ligne électrique aérienne OCHE- SAINT GUILLERME
• ZAN (zéro artificialisation nette) : adoption du rapport
• CAUE : Renouvellement de la convention de consultance architecturale pour 3 ans
• Mise à jour du tableau de classement des voies communales

• CCAS : Condition d’octroi des aides
• Adoption du POSS de la piscine municipale
• Convention de prestation de services avec les hébergeurs pour la vente de produits piscine
• Conventions de services entre les prestataires touristiques et le BIT
• Convention de prêt de salle communale avec la SATA
• Renouvellement de la convention de déneigement avec la commune de Bourg d’Oisans
• Renouvellement de l’autorisation de grenadage depuis hélicoptère pour l’application du PIDA – hiver 2024-2025
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 OCTOBRE 2024

PRESENTATION DE LA SYNTHESE DU RSU 2024

• Régie Mairie Animation : adoption des tarifs
• Régie Activités et animations touristiques : adoption des tarifs hiver
• Autorisation de paiement anticipé des dépenses d’investissement 2025 – Budget principal et budget EAS

• Adhésion à la convention de participation pour la protection sociale complémentaire de prévoyance proposée par le CDG38
• Déneigement : actualisation du plan de déneigement
• Déneigement : Actualisation du règlement des astreintes
• Recours à un vacataire : saison d’hiver 2024-2025

• SPIE : Convention de passage pour la ligne électrique aérienne OCHE- SAINT GUILLERME
• ZAN (zéro artificialisation nette) : adoption du rapport
• CAUE : Renouvellement de la convention de consultance architecturale pour 3 ans
• Mise à jour du tableau de classement des voies communales

• CCAS : Condition d’octroi des aides
• Adoption du POSS de la piscine municipale
• Convention de prestation de services avec les hébergeurs pour la vente de produits piscine
• Conventions de services entre les prestataires touristiques et le BIT
• Convention de prêt de salle communale avec la SATA
• Renouvellement de la convention de déneigement avec la commune de Bourg d’Oisans
• Renouvellement de l’autorisation de grenadage depuis hélicoptère pour l’application du PIDA – hiver 2024-2025
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUIN 2024

• Budget Principal : Délibération modificative n°1
• Budget Eau et assainissement : Délibération modificative n°2
• Tarifs régie club enfant n° 6515
• Don à la commune de St Christophe en Oisans pour les inondations de juin 2024

• Mise à jour des tarifs du service des eaux
• Vote du règlement du service des eaux

• Gratification de stage
• Prise en charge partielle des forfaits de ski des employés

• SATA : nouveau protocole de répartition des recettes
• Régie des secours sur pistes : tarifs hiver 2024/2025

• Convention fourniture et portage de repas avec la commune des 2 Alpes
• Redevance d’occupation du domaine public chantier provisoire 
• Convention régissant les relations avec Oisans tourisme
• Convention de servitude de tréfonds entre la mairie et les propriétaires de la parcelle n° C 1146
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2024

• Budget Principal : Délibération modificative n°1
• Budget Eau et assainissement : Délibération modificative n°1
• Tarifs régie mairie animation

• Tarification et règlement de l’eau

• Tarification et règlement du columbarium

• Convention REMOcRA – V avec le SDIS
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2024

• Budget Principal :
  • Vote du Compte de gestion 2023
  • Vote du Compte administratif 2023
  • Vote du Budget primitif 2024
• Budget Eau et assainissement :
  • Vote du Compte de gestion 2023
  • Vote du Compte administratif 2023
  • Vote du Budget primitif 2024

• Vote des taux des taxes directes 2024
• Subvention d’équilibre 2024 du budget principal au budget EAS
• Demandes de subvention 2024 des associations 
• Tarifs régie Club enfants – saison d’été
• Tarifs régie Animations/activités – saison d’été
• Tarifs du CCAS 2024

• Prise en charge des frais de recyclage des habilitations du personnel
• Organigramme des service 2024

• Tarifs des forfaits pour remontées mécaniques - saison d’été 2024 et hiver 2024/2025

• Autorisation permanente et générale de poursuite donnée au comptable public
• Participation financière aux cours de yoga
• Travaux IRVE avec TE38 pour l’installation de bornes de recharges pour véhicules électriques place des Orgières
• Convention d’occupation du domaine publique pour des infrastructure de recharge de véhicules électriques avec SPBR1
• Modification statutaire de la communauté de communes de l’Oisans
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2023

Délibération modificative n°2023-02 – budget EAS

Délibération modificative n°2023-03 – budget principal

Modification des statuts de la Communauté de communes de l’Oisans

Adhésion des communes de Mizoën, Vaujany et Villard Reculas au SACO pour l’exercice de la compétence d’assainissement non collectif

Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) de la commune

Prime pour le coordinateur de recensement communal 2024

Convention de service pour la mise à disposition de distributeurs automatiques avec la société Hot Drinks

Convention de prêt de la salle des Ecrins avec la SATA

Questions diverses