ARRETES MUNICIPAUX en vigueur depuis 2014
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ARRETE MUNICIPAL 06/14
DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 09/04/14
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ARRETE MUNICIPAL 07/14
DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 09/04/14
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ARRETE MUNICIPAL 08/14
ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE MARQUET JOEL
Fait à AURIS EN OISANS, le 09/04/14
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ARRETE MUNICIPAL 09/14
DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 10/04/14
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ARRETE MUNICIPAL 10/14
DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 10/04/14
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ARRETE MUNICIPAL 14/14
DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS,le 10/06/14
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ARRETE MUNICIPAL 31/14
DE DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 08/09/14
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ARRETE MUNICIPAL 32/14
DE DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 08/09/14
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ARRETE MUNICIPAL 33/14
ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 08/09/14
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ARRETE MUNICIPAL 34/14
ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 08/09/14
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ARRETE MUNICIPAL 35/14
ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 08/09/14
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ARRETE MUNICIPAL 36/14
ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 08/09/14
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ARRETE MUNICIPAL 37/14
ARRETE DE DELEGATION DE SIGNATURE
Fait à AURIS EN OISANS, le 08/09/14
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ARRETES MUNICIPAUX DE 2016
1- ARRETES MUNICIPAUX DEMANDE PRELABLE ET PERMIS DE CONSTRUIRE
2- ARRETES MUNICIPAUX- DIVERS
FAIT A AURIS EN OISANS LE 23/12/2016
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ARRETES MUNICIPAUX DE L'ANNEE 2017
1- ARRETES MUNICIPAUX DEMANDE PRELABLE ET PERMIS DE CONSTRUIRE
2- ARRETES MUNICIPAUX- DIVERS
-Téléchargement Arrêté n° 5- STATIONNEMENT LIMITE 24 HEURES PLACE DES ORGIERES
FAIT A AURIS EN OISANS LE 02/03/2017
ARRETES MUNICIPAUX DE L'ANNEE 2018
Les arrêtés municipaux sont affichés en Mairie et sur les lieux concernés
1- ARRETES MUNICIPAUX DEMANDE PRELABLE ET PERMIS DE CONSTRUIRE
Toutes les DP, PC, CUb sont affichés en Mairie
2- ARRETES MUNICIPAUX- DIVERS
- Téléchargement Arrêté n° 16-2018 CIRCULATION SUR LES ROUTES EVENEMENTS COL SERIES OISANS
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ARRETES MUNICIPAUX DE L'ANNEE 2019
Les arrêtés municipaux sont affichés en Mairie et sur les lieux concernés
1- ARRETES MUNICIPAUX DEMANDE PRELABLE ET PERMIS DE CONSTRUIRE
- Dépot PC SATA Gillarde le 07/01/2019
Toutes les DP, PC, CUb sont affichés en Mairie
2- ARRETES MUNICIPAUX- DIVERS
Tous les arrêtés sont consultables en Mairie
Ci dessous quelques arrêtés (hors travaux voirie)
- Téléchargement Arrêté n° 04-2019 STATIONNEMENT PLACE DES ORGIERES ET PARKING SAISONNIERS
- Téléchargement Arrêté n°06-2019 ALCOOL SUR LA VOIE PUBLIQUE
FAIT A AURIS EN OISANS LE 31/12/2019
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ARRETES MUNICIPAUX DE L'ANNEE 2020-2021
Les arrêtés municipaux sont affichés en Mairie et sur les lieux concernés
1- ARRETES MUNICIPAUX DEMANDE PRELABLE ET PERMIS DE CONSTRUIRE
Toutes les DP, PC, CUb sont affichés en Mairie et sur le site internet de la Mairie ( peut avoir un décalage pour la mise à jour du site)
2- ARRETES MUNICIPAUX- DIVERS
Tous les arrêtés sont consultables en Mairie.
Les arrêtés municipaux pour les travaux sont affichés en Mairie et sur le lieu concerné ( sous la gestion de l'entreprise)
Ci dessous les arrêtés envoyés en Prefecture
- Arrêté municipal n°25.2021 : modification simplifiée n°01 du PLU. Vous pouvez télécharger l'arrêté en cliquant ici
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ARRETES MUNICIPAUX DE L'ANNEE 2022
Les arrêtés municipaux sont affichés en Mairie et sur les lieux concernés
1- ARRETES MUNICIPAUX DEMANDE PRELABLE ET PERMIS DE CONSTRUIRE
Toutes les DP, PC, CUb sont affichés en Mairie et sur le site internet de la Mairie ( il peut avoir un décalage pour la mise à jour du site)
2- ARRETES MUNICIPAUX- DIVERS
Tous les arrêtés sont consultables en Mairie mais ne sont pas forcément sur le site.
Les arrêtés municipaux concernant les travaux sont affichés en Mairie et sur le lieu concerné ( sous la gestion de l'entreprise)
Ci dessous les arrêtés envoyés en Préfecture de l'Isère
- Arrêté municipal n°04.2022 : modification de l'arrêté municipal n°25.2021 portant sur la modifification simplifiée n°01 du PLU. Vous pouvez télécharger l'arrêté en cliquant ici
- Arrêté municipal n°09.2022 : alignement Dorget-Delahaye Parcelles au hameau des Certs D519-D520. Vosu pouvez consulter l'arrêté municipal en cliquant ici
- Arrêté municipal n°10.2022 : alignement Louwagie Parcelle au hameau des Certs D2469 Vosu pouvez consulter l'arrêté municipal en cliquant ici
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ARRETES MUNICIPAUX DE L'ANNEE 2023
Les arrêtés municipaux sont affichés en Mairie et sur les lieux concernés
1- ARRETES MUNICIPAUX DEMANDE PRELABLE ET PERMIS DE CONSTRUIRE
Toutes les DP, PC, CUb sont affichés en Mairie et sur le site internet de la Mairie ( il peut avoir un décalage pour la mise à jour du site)
2- ARRETES MUNICIPAUX- DIVERS
Tous les arrêtés sont consultables en Mairie mais ne sont pas forcément sur le site.
Les arrêtés municipaux concernant les travaux sont affichés en Mairie et sur le lieu concerné ( sous la gestion de l'entreprise)
Ci dessous les arrêtés envoyés en Préfecture de l'Isère
- Arrêté municipal n°06.2023: Instairation de zones bleues sur la Commune Vous pouvez télécharger l'arrêté en cliquant ici
