Le Paln Local d'Urbanisme d'Auris en Oisans a été approuvé le 28 novembre 2019 et sa Modification simplifiée n°1 a été approuvé le 28 septembre 2022.
Toutes les pièces et annexes du PLU en vigueur sont consultables ci dessous :
DOSSIER DU PLU APPROUVE le 28 septembre 2022
Pièce n°1 : RAPPORT DE PRESENTATION
Pièce n°1-1: RAPPORT DE PRESENTATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
Pièce n°2 : PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
Pièce n°3 : ORIENTATION d'AMENAGEMENT et de PROGRAMMATION (OAP)
Pièce n°4.1 : REGLEMENT PIECE ECRITE
Pièce n°4.4 : ZONAGE DES COURS
Pièce n°4.5 : ZONAGE LES CHATAINS - LA VILLE - ECOLE
Pièce n°4.7 : ZONAGE LES CERTS
Pièce n°4.9 : ZONAGE DU CLAPIER
Pièce n°5.3 : SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE
- n° 5.3.1 : LISTE DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
- n° 5.3.2 : CARTE des SUP
- n° 5.3.3 : ARRETE DUP GILLARDE
- n° 5.3.4 : ARRETE DUP LIGNE SOUTERRAINE
- n° 5.3.5 : PAC RTE
- n° 5.3.6 : ARRETE R 111-3
Pièce n°5.4 : PRECONISATIONS SDIS
Pièce n°5.5 : RISQUES NATURELS
Pièce n°5.6 : NUISANCES SONORES
Pièce n°5.7 : DROIT DE PREEMPTION
Pièce n° 6 : ANNEXE DES MODIFICATIONS_APPROBATION
Pièces complémentaires :
DELIBERATION D'APPROBATION PLU DU 28/11/2019
DELIBERATION N°2022.45 - MISE EN PLACE D'UN DPU SUR LA COMMUNE DU 28/09/2022
DELIBERATION N°2022.46 - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DU 28/09/2022
ARRETE MUNICIPAL N°54.2022 PORTANT MISE A JOUR DU PLAN LOCAL D'URBANISME
