Connaître le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de l'Oisans et le règlement
Le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de l'Oisans (SACO) a été créé le 13 mars 1991. Il assure la collecte, le transit et le traitement des eaux usées sur l'ensemble du canton de l'Oisans et de la basse Romanche.
Initialement compétent de manière partielle pour la compétence assainissement collectif, les élus des communes et établissements membres du SACO ont souhaité doter ce syndicat de la compétence intégrale en matière d'assainissement collectif (collecte, transit, traitement) sur l'ensemble du territoire et de le doter d'une compétence à la carte en matière d'assainissement non collectif.
La structure du Syndicat est organisée autour de la Vallée de la Romanche et des 5 vallées associées (Eau d'Olle, Sarenne, Ferrand, Vénéon, Lignarre).
Dans ce contexte d'environnement de montagne et de tête de bassin hydrologique à préserver, les problématiques d'assainissement des eaux usées sont d'une grande spécificité et nécessitent des aménagements à la hauteur des enjeux.
Il est constitué de 21 communes et prend la dénomination de Syndicat d'Assainissement du Canton de l'Oisans et de la Basse Romanche.
Il est possible de distinguer trois secteurs parmi les 23 communes :
- Le secteur raccordé au système de traitement des eaux usées Aquavallées, constitué de 11 communes : Allemont, Auris-en-Oisans, Bourg d'Oisans, Huez, La Garde, Le Freney d'Oisans, Mont de Lans, Oz-en-Oisans, Vaujany, Venosc, Villard-Reculas.
- Le secteur Basse-Romanche constitué de 4 communes : La Morte, Livet et Gavet, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne et Séchilienne.
- Le secteur diffus constitué de 8 communes : Besse-en-Oisans, Clavans, Mizoën, Ornon,
Oulles, Saint-Christophe-en-Oisans, Villard-Notre-Dame, Villard-Reymond.
Depuis 1991, le syndicat n'a cessé d'évoluer et de se structurer pour faire respecter la réglementation en matière d'assainissement. Aujourd'hui, il a pris la forme d'un syndicat mixte à la carte et s'est doté de deux régies :
- La régie d'assainissement collectif (RAC)
- La régie du service public d'assainissement non collectif (SPANC)
Constitué à l'origine pour la mise en œuvre d'une politique commune d'assainissement dans l'Oisans, le Syndicat a réalisé dans une première phase :
- Un collecteur d'eaux usées reliant la vallée de l'Eau d'Olle (Vaujany, Oz, Allemond) aux Deux-Alpes et récupérant également les eaux usées en provenance de Bourg d'Oisans et de l'Alpe d'Huez.
- Une station de traitement des eaux usées d'une capacité de 61 667 équivalents habitants, au Bourg d'Oisans, désignée sous le nom d'Aquavallées.
Dans une seconde phase, le syndicat a souhaité étendre la collecte des eaux usées à d'autres communes ou hameaux, dans la perspective, outre d'améliorer l'assainissement en Oisans, d'utiliser au mieux la capacité de la station afin d'en obtenir un fonctionnement optimal.
Aujourd'hui, au titre de sa compétence en matière d'assainissement collectif et non collectif, le Syndicat peut conduire tout projet relatif à l'assainissement des Communes du Canton de l'Oisans et Basse Romanche.
Par ailleurs, le SACO porte la démarche du Contrat de Rivière Romanche depuis avril 2007. L'objectif de ce contrat est de renforcer sur le terrain, dans le cadre d'une gestion durable et d'une programmation cohérente, les actions en faveur de la préservation de l'eau, des milieux aquatiques et d'harmoniser l'ensemble des projets autour de la Romanche et ses affluents. Le contrat regroupe les 40 communes du bassin versant de la Romanche (36 communes en Isère, 2 communes en Savoie et 2 communes dans les Hautes Alpes)
Vous pouvez télécharger le reglement du SACO ici ( information au 19.03.2021)
